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MiCA impose un tri inédit des plateformes crypto avant juillet 2026

August 17th 2026 at 17:46
Abstract European crypto regulation gateway filtering platforms under MiCA

MiCA pourrait contraindre 1 700 plateformes crypto à quitter l’Europe avant juillet 2026, tandis que l’OCC encadre World Liberty.

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49,9 millions d’USDT envolĂ©s aprĂšs un test de 50 USDT

August 17th 2026 at 08:47

Un investisseur perd 49,9 millions d’USDT aprĂšs avoir copiĂ© une adresse piĂ©gĂ©e dans son historique : les limites des transferts test.

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Paris sportifs et marchés prédictifs : le nouveau plan retraite des jeunes

August 14th 2026 at 19:00

PrivĂ©s d’accĂšs Ă  la propriĂ©tĂ© et mĂ©fiants envers les placements traditionnels, les jeunes adultes multiplient les prises de risque. Cryptomonnaies, paris sportifs et marchĂ©s prĂ©dictifs deviennent des paris de vie autant que des placements. Un basculement gĂ©nĂ©rationnel qui redĂ©finit le rapport Ă  l’épargne et Ă  l’avenir.

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Comment la cryptomonnaie favorise la finance décentralisée

August 11th 2026 at 08:41
EN BREF 🔗 La cryptomonnaie remet en cause l’intermĂ©diation bancaire en permettant des Ă©changes de pair Ă  pair via la blockchain, rendant les paiements plus rapides, moins coĂ»teux et imposant une logique de dĂ©centralisation. ⚖ Le poids Ă©conomique de certains actifs — notamment Bitcoin et Ethereum —, qui concentrent plusieurs centaines de milliards d’euros, lĂ©gitime [...]

L’avenir du paiement par cryptomonnaie dans le commerce

August 4th 2026 at 08:42
EN BREF 🚀 La croissance mondiale du commerce Ă©lectronique, estimĂ©e Ă  5,4 billions de dollars d’ici 2026, rend inacceptable les frictions actuelles des paiements transfrontaliers : l’exemple d’une PME française perdant 605 € (plus de 6 % sur 10 000 €) montre qu’il est impĂ©ratif d’adopter des solutions plus efficaces. ⏱ L’avenir du paiement par cryptomonnaie dans le commerce repose sur [...]

Crypto : Aprùs le piratage de 2022, Harmony victime d’une nouvelle faille majeure

August 12th 2026 at 16:00
Un coffre crypto Ă©ventrĂ© laisse Ă©chapper des tokens tandis qu’un grand 4 lumineux symbolise l’ampleur de l’attaque.

Harmony a confirmĂ© ce 12 aoĂ»t une faille ayant permis de crĂ©er 4 milliards de ONE sans autorisation. Au cours actuel, cela reprĂ©sente environ 3,2 millions de dollars. Le token a perdu 34 % en 24 heures. Le montant n’est pas Ă©norme Ă  l’échelle des hacks crypto. Le problĂšme est plus sĂ©rieux : quelqu’un aurait rĂ©ussi Ă  augmenter directement l’offre de ONE.

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Coldcard abandonne l’effacement automatique des donnĂ©es clients

August 11th 2026 at 17:24

AprĂšs l’exploit Coldcard, Coinkite cesse d’effacer automatiquement les donnĂ©es clients et demande aux utilisateurs concernĂ©s de recrĂ©er leur portefeuille.

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Ill Bloom : plus de 2 100 portefeuilles crypto compromis

August 10th 2026 at 17:01

La faille CryptoJS Ill Bloom a compromis plus de 2 100 adresses et causé plus de 5,7 millions de dollars de pertes en cryptomonnaies.

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Mastercard mise sur la conformité pour fluidifier les stablecoins

August 7th 2026 at 19:30

Mastercard teste avec Borderless.xyz des signaux de conformité pour fluidifier les paiements transfrontaliers en stablecoins.

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Ethereum : l’EIP-8363 menace de bouleverser le staking

August 7th 2026 at 18:30

L’EIP-8363 pourrait rĂ©duire fortement le rendement du staking Ethereum, provoquant une vive opposition avant son examen par les dĂ©veloppeurs.

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Arc : Circle mise sur un front institutionnel avant le mainnet

August 7th 2026 at 17:30

Circle prĂ©pare le mainnet d’Arc avec onze validateurs institutionnels et un Ă©cosystĂšme DeFi, avant l’ouverture publique du 16 septembre 2026.

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Wells Fargo, BNY Mellon : les grandes banques américaines basculent vers la blockchain

August 5th 2026 at 17:30

Wells Fargo lance des dépÎts tokenisés cet automne et BNY Mellon s'associe à Galaxy Digital pour le staking institutionnel, marquant un virage opérationnel majeur.

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Brûler les récompenses pour plafonner le staking : EIP-8363 divise Ethereum

August 5th 2026 at 16:30

EIP-8363 propose un mécanisme de burn progressif des récompenses de consensus pour limiter le staking ETH à 50 % de l'offre totale.

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WBTC adopte Chainlink CCIP : BitGo tourne la page LayerZero

August 5th 2026 at 13:30

BitGo abandonne LayerZero au profit de Chainlink CCIP pour son WBTC de 7,4 Mds$, portant les migrations totales vers Chainlink Ă  14,6 milliards de dollars.

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BNY et Galaxy Digital s’associent pour un staking institutionnel intĂ©grĂ©

August 5th 2026 at 11:30

BNY et Galaxy Digital lancent une offre combinant conservation, staking proof-of-stake et reporting fiscal pour les grandes institutions, sous réserve d'approbation réglementaire.

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Fuite des millionnaires français : pourquoi la crypto et les grandes fortunes atterrissent au mĂȘme endroit

August 2nd 2026 at 10:00
By: Magali

Les rats quittent le navire. Deux rapports, deux publics diffĂ©rents, une mĂȘme destination. D’un cĂŽtĂ©, les grandes fortunes françaises que Henley & Partners, cabinet spĂ©cialisĂ© dans la rĂ©sidence et la citoyennetĂ© par investissement, voit filer vers des juridictions plus prĂ©visibles. De l’autre, les entreprises crypto que la rĂ©gulation europĂ©enne MiCA pousse littĂ©ralement dehors depuis le 1er juillet. Deux mouvements de capitaux, deux calendriers, deux administrations Ă  l’origine du problĂšme. Et pourtant, sur la carte du monde, les flĂšches convergent invariablement vers le mĂȘme point : les Émirats arabes unis. Ce dossier reconstitue le fil complet de cette double fuite, des chiffres qui se contredisent aux quotas d’agrĂ©ments qui ne mentent pas.

Les points clés de cet article :

  • Les Émirats arabes unis ont attirĂ© Ă  la fois les grandes fortunes françaises et les entreprises crypto en quĂȘte de stabilitĂ© fiscale et rĂ©glementaire.

  • La rĂ©gulation europĂ©enne MiCA a poussĂ© de nombreuses entreprises crypto Ă  quitter l’Europe, renforçant l’attrait des Émirats comme destination privilĂ©giĂ©e.


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Fuite des millionnaires : Le rapport qui fĂąche Bercy

Le 16 juin 2026, Henley & Partners publiait la nouvelle Ă©dition de son Private Wealth Migration Report, avec une mĂ©thodologie repensĂ©e : un score de compĂ©titivitĂ© de mobilitĂ© patrimoniale sur 100, calculĂ© Ă  partir de 38 indicateurs pondĂ©rĂ©s (fiscalitĂ©, État de droit, qualitĂ© de vie, stabilitĂ© gĂ©opolitique). La France y obtient 65,7, la classant parmi les « juridictions compĂ©titives sous pression », aux cĂŽtĂ©s de l’Allemagne, du Royaume-Uni et de la CorĂ©e du Sud. Les Émirats arabes unis, eux, culminent Ă  85,3, l’un des meilleurs scores du classement mondial, devant mĂȘme Singapour.

Les demandes de résidence ou de citoyenneté déposées par des ressortissants français auprÚs du cabinet sont passées du top 40 des nationalités clientes en 2024 au top 15 en 2026. De fait, selon Guenther Dobrauz-Saldapenna, responsable Europe chez Henley & Partners :

« La France n’est pas devenue inattractive. Elle est devenue moins compĂ©titive, prĂ©cisĂ©ment sur les critĂšres que la fortune internationalement mobile pĂšse le plus lourdement. »

Une nuance qui change tout : ce n’est pas un exode de panique, c’est un arbitrage patient, menĂ© par des familles qui traitent la rĂ©sidence fiscale comme une ligne de portefeuille parmi d’autres.

L’édition prĂ©cĂ©dente du rapport, publiĂ©e en 2025, donnait un chiffre plus brut : une perte nette d’environ 800 millionnaires français sur l’annĂ©e, chacun emportant en moyenne plusieurs millions d’euros. La pression fiscale sur les hauts revenus (la contribution diffĂ©rentielle de 20 % qui vise les foyers au-delĂ  de 250 000 euros annuels), l’instabilitĂ© gouvernementale chronique et la perspective rĂ©currente d’un impĂŽt sur la fortune façon Zucman expliquent l’essentiel de ce mouvement.

Le turn over des millionnaires

MĂ©fions nous toutefois des chiffres. Deux semaines aprĂšs Henley, le 30 juin 2026, la banque suisse UBS publiait son propre Global Wealth Report 2026. Et son verdict sur la France est, en apparence, Ă  l’exact opposĂ© : le pays a créé environ 35 000 nouveaux millionnaires en dollars en 2025, la plus forte progression de toute l’Union europĂ©enne, portant le total Ă  prĂšs de 2,4 millions de rĂ©sidents fortunĂ©s.

Deux rapports sĂ©rieux, deux rĂ©sultats qui semblent se contredire frontalement. Sauf qu’ils ne mesurent pas la mĂȘme chose. UBS compte la richesse totale dĂ©tenue par des rĂ©sidents français, gonflĂ©e par la hausse des marchĂ©s actions et de l’immobilier : des gens deviennent millionnaires sur le papier sans jamais quitter leur salon. Henley, Ă  l’inverse, traque un flux beaucoup plus Ă©troit : les grandes fortunes internationalement mobiles qui changent activement de rĂ©sidence fiscale. La France s’enrichit globalement tout en perdant sa frange la plus mobile, celle qui a justement les moyens et les rĂ©seaux pour partir. Un pays peut trĂšs bien fabriquer des millionnaires par milliers pendant que ses cent ou mille plus grandes fortunes, elles, font leurs valises.

Et les cryptomonnaies dans tout ça ?

Fin octobre 2025, l’AssemblĂ©e nationale a votĂ©, Ă  163 voix contre 150, un amendement transformant l’impĂŽt sur la fortune immobiliĂšre (IFI) en un impĂŽt Ă©largi sur la « fortune improductive ». Au menu : Bitcoin, Ethereum, stablecoins et NFT, traitĂ©s au mĂȘme titre qu’un yacht ou une toile de maĂźtre, avec un taux unique de 1 % au-delĂ  d’un seuil de patrimoine. Le SĂ©nat a ensuite proposĂ© sa propre mouture, avec un seuil relevĂ© Ă  2,57 millions d’euros.

Aucune des deux versions n’a survĂ©cu au passage en force du 49.3. Comme nous l’expliquions en janvier, le gouvernement Lecornu a retirĂ© ces deux dispositions de la version dĂ©finitive du budget 2026, adoptĂ©e le 22 janvier.

La crypto a donc Ă©tĂ© Ă©pargnĂ©e, pas exonĂ©rĂ©e Ă  vie : un sursis d’un exercice budgĂ©taire, obtenu Ă  une poignĂ©e de voix prĂšs, et que le SĂ©nat a dĂ©jĂ  montrĂ© qu’il pouvait faire revivre sous une forme concurrente l’annĂ©e suivante. Pour un dĂ©tenteur de cryptoactifs qui suit ce dossier de prĂšs, la vigilance reste de mise Ă  chaque nouveau budget.

MiCA, le deuxiùme front de l’exode des millionnaires

Pendant que Paris tergiversait sur la fiscalitĂ© des particuliers, un second mouvement, cette fois entiĂšrement rĂ©glementaire, redessinait la carte des entreprises crypto europĂ©ennes. Le 1er juillet 2026 marquait la fin de la pĂ©riode transitoire de MiCA (Markets in Crypto-Assets), le rĂšglement europĂ©en qui encadre le secteur. Sur les 117 plateformes françaises enregistrĂ©es sous l’ancien statut PSAN, seules 83 ont obtenu leur agrĂ©ment europĂ©en dans les temps, Binance en tĂȘte des recalĂ©es, contrainte de suspendre ses services aux clients français. À l’échelle du continent, seules 244 licences MiCA avaient Ă©tĂ© dĂ©livrĂ©es fin juin, l’Allemagne en tĂȘte avec 57 agrĂ©ments.

Erald Ghoos, le patron d’OKX Europe, avançait dĂ©but juillet un chiffre qui donne le vertige : 80 % des entreprises crypto ne survivraient pas Ă  MiCA. RĂ©sultat immĂ©diat : Coinbase et OKX ont lancĂ© une guerre de bonus, jusqu’à 8 % des dĂ©pĂŽts transfĂ©rĂ©s, pour rĂ©cupĂ©rer une partie des 450 millions d’utilisateurs europĂ©ens laissĂ©s en plan par Binance. Mais pour les fondateurs les plus petits, sans les reins financiers pour absorber deux ans de mise en conformitĂ©, la sortie reste souvent la seule option.

Irina Heaver, avocate chez NeosLegal Ă  DubaĂŻ, reçoit plus de 120 demandes par semaine de la part d’entrepreneurs voulant s’installer aux Émirats, dont la moitiĂ© venue d’Europe. « Les demandes des fondateurs europĂ©ens ont explosĂ©, confie-t-elle. Ils cherchent Ă  dĂ©placer eux-mĂȘmes, leur fortune et leur potentiel intellectuel vers un pays qui les accueille Ă  bras ouverts. » Sa formule sur l’origine du problĂšme ne manque pas de mordant : « Quand on confie aux renards le soin d’écrire les lois qui protĂšgent les poules, on obtient MiCA. »

DubaĂŻ, guichet unique pour les deux fortunes

VoilĂ  le nƓud de ce dossier : les Émirats arabes unis raflent la mise des deux cĂŽtĂ©s Ă  la fois, pour des raisons qui se recoupent sans ĂȘtre identiques. CĂŽtĂ© fortune classique, c’est la destination numĂ©ro un mondiale de la migration patrimoniale depuis deux ans, portĂ©e par l’absence d’impĂŽt sur le revenu et les gains en capital.

CĂŽtĂ© crypto, le Crypto Wealth Report du mĂȘme cabinet Henley recense 241 700 personnes dĂ©tenant plus d’un million de dollars en actifs numĂ©riques dans le monde, en hausse de 40 % en un an. ZĂ©ro impĂŽt sur le trading, le staking ou le minage, une autoritĂ© de rĂ©gulation dĂ©diĂ©e (la VARA) depuis 2022, plus de 650 entreprises blockchain installĂ©es rien qu’au sein du DMCC Crypto Centre de DubaĂŻ, et un accĂšs direct Ă  un marchĂ© de quatre milliards de clients potentiels en Asie et en Afrique du Nord.

Deux flux de capitaux, deux calendriers administratifs, une seule destination qui construit patiemment son guichet unique pour la richesse mobile, qu’elle dorme dans un compte-titres ou dans un cold wallet.

Qu’est-ce qui fait fuir les millionnaires crypto ?

La lecture la plus rĂ©pandue de cette actualitĂ© s’arrĂȘte gĂ©nĂ©ralement Ă  l’un des deux volets : soit l’angle « riches qui fuient les impĂŽts », soit l’angle « crypto qui fuit la rĂ©gulation ». Or les deux se nourrissent du mĂȘme terreau, celui d’un cadre fiscal et rĂ©glementaire français et europĂ©en jugĂ© imprĂ©visible, rĂ©visĂ© Ă  chaque exercice budgĂ©taire au grĂ© des rapports de force parlementaires.

Le sursis accordĂ© Ă  la crypto en janvier n’a rien rĂ©glĂ© sur le fond : il a simplement montrĂ© qu’une poignĂ©e de voix suffit Ă  faire basculer, du jour au lendemain, une classe d’actifs entiĂšre dans l’assiette d’un nouvel impĂŽt. Tant que cette incertitude perdurera, MiCA continuera d’alimenter le mĂȘme courant vers DubaĂŻ que celui qui a dĂ©jĂ  emportĂ© 800 grandes fortunes classiques l’an dernier. Deux exodes, un seul port d’arrivĂ©e.

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Coinbase dépasse 10 % du marché crypto grùce aux dérivés et accélÚre sur les stablecoins

August 2nd 2026 at 08:00

Un dixiĂšme du marchĂ© passe par Coinbase. La plateforme amĂ©ricaine affirme avoir captĂ© 10,3 % des volumes mondiaux de trading crypto au deuxiĂšme trimestre 2026, contre 9,1 % au trimestre prĂ©cĂ©dent. Un record maison obtenu malgrĂ© un marchĂ© difficile, dont Brian Armstrong se sert pour dĂ©fendre une ambition plus large : faire de Coinbase l’une des principales infrastructures du futur systĂšme financier tokenisĂ©. Le dirigeant estime que les actions, les obligations, les matiĂšres premiĂšres et l’immobilier finiront par migrer sur les blockchains. Ses derniers rĂ©sultats montrent surtout une entreprise dĂ©sormais beaucoup moins dĂ©pendante du simple achat et de la vente de bitcoins.

Points clés

  • Coinbase revendique 10,3 % des volumes crypto mondiaux au deuxiĂšme trimestre 2026, un record pour la plateforme.
  • Le rachat de Deribit et le lancement des perpĂ©tuels aux États-Unis expliquent l’essentiel du bond de part de marchĂ©.
  • Coinbase Custody dĂ©tient les clĂ©s de la majoritĂ© des ETF spot bitcoin et ether amĂ©ricains, dont l’IBIT de BlackRock.
  • L’offre d’USDC dĂ©passe 70 milliards de dollars, avec des revenus d’intĂ©rĂȘts exposĂ©s aux dĂ©cisions de la Fed.
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Les produits dérivés propulsent Coinbase à 10,3 %

Le chiffre de 10,3 % additionne les volumes au comptant et ceux des produits dĂ©rivĂ©s. Cette prĂ©cision est importante : les contrats Ă  terme, les perpĂ©tuels et les options reprĂ©sentent une grande partie de l’activitĂ© mondiale, un terrain sur lequel Coinbase accusait historiquement du retard.

La plateforme a comblĂ© une partie de cet Ă©cart avec le rachat de Deribit, finalisĂ© en aoĂ»t 2025. Cette acquisition lui a permis d’intĂ©grer l’une des principales places mondiales pour les options sur Bitcoin et Ethereum. Coinbase a parallĂšlement dĂ©veloppĂ© son marchĂ© international et lancĂ© aux États-Unis des contrats perpĂ©tuels rĂ©glementĂ©s par la Commodity Futures Trading Commission (CFTC).

Au deuxiĂšme trimestre, ses volumes sur les dĂ©rivĂ©s ont presque Ă©galĂ© leur record du trimestre prĂ©cĂ©dent, alors que l’ensemble de ce marchĂ© reculait de plus de 10 %. Coinbase affirme ainsi avoir battu son record de part de marchĂ© sur les dĂ©rivĂ©s pour le troisiĂšme trimestre consĂ©cutif.

Le calcul doit nĂ©anmoins ĂȘtre relativisĂ©. Les 10,3 % sont Ă©tablis Ă  partir d’un panel de concurrents dĂ©fini par Coinbase et de donnĂ©es provenant notamment de CryptoCompare, Coin Metrics et Dune. Il ne s’agit donc pas d’une mesure incontestable de l’intĂ©gralitĂ© des Ă©changes rĂ©alisĂ©s dans le monde.

 La plateforme amĂ©ricaine affirme avoir captĂ© 10,3 % des volumes mondiaux de trading crypto au deuxiĂšme trimestre 2026, contre 9,1 % au trimestre prĂ©cĂ©dent. Un record maison obtenu malgrĂ© un marchĂ© difficile, dont Brian Armstrong se sert pour dĂ©fendre une ambition plus large : faire de Coinbase l’une des principales infrastructures du futur systĂšme financier tokenisĂ©. Le dirigeant estime que les actions, les obligations, les matiĂšres premiĂšres et l’immobilier finiront par migrer sur les blockchains. Ses derniers rĂ©sultats montrent surtout une entreprise dĂ©sormais beaucoup moins dĂ©pendante du simple achat et de la vente de bitcoins.
Le patron de Coinbase se rĂ©jouit de la position dominante de son entreprise – Source : Compte X

Stablecoins et marchés prédictifs prennent le relais

Coinbase revendique également le statut de premiÚre plateforme de stablecoins. Au deuxiÚme trimestre, ses différents produits détenaient en moyenne 20 milliards de dollars en USDC, un record représentant plus de 30 % des unités en circulation à la fin de la période.

Base, son rĂ©seau de seconde couche construit sur Ethereum, occupe une place centrale dans cette stratĂ©gie. Selon les rĂ©sultats publiĂ©s par Coinbase, plus de 90 % des volumes de stablecoins Ă©changĂ©s par des agents autonomes on-chain au deuxiĂšme trimestre sont passĂ©s par Base. Plus de 99 % de ce commerce automatisĂ© utilisait par ailleurs l’USDC.

La diversification se poursuit aussi avec les marchĂ©s prĂ©dictifs. Le nombre de contrats Ă©changĂ©s et les revenus associĂ©s ont progressĂ© de 106 % en trois mois, dĂ©passant dĂ©sormais 100 millions de dollars de revenus annualisĂ©s. Les abonnements et services ont gĂ©nĂ©rĂ© 555 millions de dollars, soit 48 % du chiffre d’affaires net trimestriel.

Coinbase reste loin de contrĂŽler seul le marchĂ© mondial. Mais sa progression sur les dĂ©rivĂ©s, les stablecoins, Base et les marchĂ©s prĂ©dictifs montre que son activitĂ© ne repose plus uniquement sur les commissions du trading spot. Le pari d’Armstrong est dĂ©sormais clair : devenir le point de passage de la finance on-chain avant que les gĂ©ants traditionnels n’aient achevĂ© leur propre transformation.

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Fiscalité crypto en France : les 6 mesures de la proposition de loi Midy expliquées

August 1st 2026 at 20:00
By: Magali

Les petits ruisseaux font les grandes riviĂšres. Un hackathon d’un week-end, une loi de la RĂ©publique. Six mesures, une seule proposition, et une bonne dizaine d’annĂ©es de frustrations fiscales et sĂ©curitaires enfin couchĂ©es sur le papier. La proposition n°3090, dĂ©posĂ©e le 23 juillet Ă  l’AssemblĂ©e nationale par le dĂ©putĂ© Paul Midy, entend aligner la fiscalitĂ© crypto française sur celle des actions, protĂ©ger les dirigeants menacĂ©s et ouvrir un nouveau canal de financement aux jeunes entreprises. Ce que la plupart des rĂ©sumĂ©s rĂ©duisent Ă  trois lignes tient en rĂ©alitĂ© en six articles bien distincts, chacun avec sa propre logique. Autant les dĂ©tailler correctement, texte officiel Ă  l’appui.

Les 6 mesures de la loi Midy :

  • Jetons de gouvernance : taxĂ©s Ă  la revente, pas Ă  l’attribution (rĂ©troactif au 1er janvier 2024)
  • Moins-values crypto reportables sur 10 ans, comme pour les actions
  • Paiements en crypto exonĂ©rĂ©s jusqu’à 1000€ par an
  • Adresse personnelle des dirigeants masquĂ©e dans les registres publics (amende 45 000€ en cas de non-conformitĂ©)
  • Frais de protection des dirigeants menacĂ©s pris en charge par l’entreprise, sans risque d’abus de biens sociaux (sous 4 conditions cumulatives)
  • RĂ©gime pilote DLT europĂ©en ouvert aux SAS, pour lever des fonds directement on-chain
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Un hackathon Ă  l’AssemblĂ©e, pas un cabinet ministĂ©riel

La proposition n°3090 est nĂ©e d’un format inhabituel : un hackathon lĂ©gislatif organisĂ© Ă  l’AssemblĂ©e nationale par l’Adan, en prĂ©sence de Gabriel Attal et de Paul Midy. Le texte a Ă©tĂ© dĂ©posĂ© le lendemain, dĂ©jĂ  cosignĂ© par 91 dĂ©putĂ©s.

Un hackathon, format habituellement rĂ©servĂ© aux dĂ©veloppeurs qui codent un prototype en 48 heures, appliquĂ© Ă  la rĂ©daction d’une proposition de loi. La mĂ©thode a un effet concret sur le rĂ©sultat. Les six mesures collent aux irritants remontĂ©s par des professionnels du secteur, pas Ă  une vision abstraite de la fiscalitĂ© crypto imaginĂ©e depuis un bureau parisien.

Il y a quelques semaines je participais Ă  un hackathon lĂ©gislatif Ă  l'AssemblĂ©e nationale, organisĂ© par l’@adan_asso avec @GabrielAttal et @midy_paul

Hier, à la suite de ces échanges une proposition de loi crypto a été portée par Paul Midy et cosignée par 91 députés
 pic.twitter.com/vhDgNs3crO

— Hasheur (@PowerHasheur) July 24, 2026

Les jetons de gouvernance, taxés à la revente et pas avant

PremiĂšre mesure, la plus technique : les jetons de gouvernance, ces tokens qui donnent un droit de vote sur le fonctionnement d’un protocole informatique. Le texte crĂ©e un nouvel article du code gĂ©nĂ©ral des impĂŽts pour les jetons attribuĂ©s en rĂ©compense d’une contribution documentĂ©e au dĂ©veloppement, Ă  la sĂ©curitĂ© ou Ă  la gouvernance d’un protocole. Contrairement Ă  une lecture rapide, il ne s’agit pas d’exonĂ©rer tous les airdrops distribuĂ©s au grand public.

La mesure vise spĂ©cifiquement les jetons de contributeurs, dĂ©veloppeurs ou mainteneurs, taxĂ©s seulement au moment de leur revente effective et non dĂšs leur rĂ©ception. Simple sur le papier. Elle s’appliquerait rĂ©troactivement aux attributions depuis le 1er janvier 2024, ce qui rĂšgle au passage plusieurs annĂ©es de zone grise pour les contributeurs open source dĂ©jĂ  rĂ©munĂ©rĂ©s en tokens.

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Moins-values et paiements courants, le service minimum du bon sens

DeuxiĂšme chantier, les moins-values. Un investisseur crypto qui perd de l’argent sur une annĂ©e ne peut aujourd’hui reporter cette perte sur des gains futurs. Un porteur d’actions, lui, le peut sur dix ans. La proposition copie ce rĂ©gime dĂ©jĂ  existant pour les valeurs mobiliĂšres, une mesure qui ne coĂ»te rien Ă  l’État en rĂ©gime de croisiĂšre puisqu’elle lisse dans le temps une fiscalitĂ© dĂ©jĂ  due.

TroisiĂšme chantier, une exonĂ©ration des paiements en cryptoactifs jusqu’à 1000 euros par an pour l’achat de biens ou de services. De quoi encourager l’usage des cryptos dans l’économie rĂ©elle plutĂŽt que comme simple rĂ©serve de valeur, un objectif que la loi PACTE de 2019 n’avait pas atteint malgrĂ© la crĂ©ation du statut de PSAN (prestataire de services sur actifs numĂ©riques).

Protection des dirigeants, la loi rattrape une réalité sécuritaire

Le texte ne s’arrĂȘte pas Ă  la fiscalitĂ©. L’exposĂ© des motifs s’appuie sur un chiffre qui justifie Ă  lui seul deux articles entiers. La France est devenue le premier pays d’Europe pour les violences physiques visant des dĂ©tenteurs de cryptoactifs, avec plus d’une quarantaine d’enlĂšvements, tentatives d’enlĂšvement ou sĂ©questrations recensĂ©s depuis le dĂ©but de l’annĂ©e 2026, soit environ un cas tous les deux jours et demi.

Face Ă  ce constat, l’article 4 impose le masquage de l’adresse personnelle des dirigeants dans les registres dĂ©matĂ©rialisĂ©s, Ă  l’exception du code postal, sous peine d’une amende de 45 000 euros pour les opĂ©rateurs qui ne s’y conforment pas. L’article 5 touche Ă  un point de droit plus fin. Il exclut du champ de l’abus de biens sociaux la prise en charge, par l’entreprise, des frais de protection personnelle d’un dirigeant menacĂ©, ainsi que de son conjoint, partenaire pacsĂ©, concubin, ascendants, descendants ou fratrie, sous quatre conditions cumulatives : une menace avĂ©rĂ©e et liĂ©e Ă  la fonction, une dĂ©pense proportionnĂ©e, une autorisation prĂ©alable de l’organe social compĂ©tent, et une documentation conservĂ©e pour contrĂŽle. De quoi lever un flou juridique qui dissuadait certaines entreprises de financer la sĂ©curitĂ© de leurs dirigeants par crainte de s’exposer elles-mĂȘmes Ă  des poursuites.

Le DLT pilot regime, la mesure que personne ne commente

Dernier volet, et sans doute le moins commentĂ© du texte. L’article 6 ouvre aux sociĂ©tĂ©s par actions simplifiĂ©es (SAS) l’accĂšs au rĂ©gime pilote europĂ©en applicable aux infrastructures de marchĂ© fondĂ©es sur la technologie des registres distribuĂ©s (DLT), prĂ©vu par le rĂšglement europĂ©en 2022/858. ConcrĂštement, une SAS pourrait Ă©mettre des titres financiers exclusivement via une infrastructure DLT, un format aujourd’hui rĂ©servĂ© Ă  d’autres formes sociales.

Le lĂ©gislateur affiche un objectif simple, faciliter le financement des petites et moyennes entreprises innovantes. La SAS est le statut juridique le plus rĂ©pandu chez les startups françaises, crypto ou non, ce qui explique le choix de cette forme sociale plutĂŽt qu’une autre. Une mesure technique, presque invisible dans les rĂ©sumĂ©s du texte, mais qui pourrait peser lourd pour une SAS crypto en levĂ©e de fonds.

Le vote, pas le texte, sera le vrai test

Le calendrier compte aussi. Un texte dĂ©posĂ© fin juillet ne sera pas discutĂ© avant septembre, mais ce dĂ©lai laisse le temps aux commissions de l’examiner et aux cosignataires de se multiplier avant que l’agenda budgĂ©taire de la rentrĂ©e, 2027 en tĂȘte, ne prenne toute la place. Le prĂ©cĂ©dent le plus proche donne une idĂ©e du chemin qui reste Ă  parcourir. En avril, un article similaire visant Ă  taxer les wallets non hĂ©bergĂ©s au-delĂ  de 5000 euros avait Ă©tĂ© rejetĂ© en commission mixte paritaire, Ă  la faveur d’un lobbying assumĂ© du secteur. Le texte intĂ©gral de la proposition n°3090 est consultable sur le site de l’AssemblĂ©e nationale, avec l’exposĂ© des motifs complet et la liste des 91 signataires.

L’écosystĂšme crypto français ne se contente plus de rĂ©agir aux textes qui le menacent. Il en Ă©crit dĂ©sormais lui-mĂȘme, dans une salle de l’AssemblĂ©e nationale plutĂŽt que dans un cabinet d’avocats. La suite se joue en commission des finances, dans la continuitĂ© directe des dĂ©bats sur la fiscalitĂ© des wallets qui avaient occupĂ© le secteur en avril, la derniĂšre fois qu’un texte crypto est passĂ© aussi prĂšs du vote avant d’ĂȘtre recalĂ©.

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L’article FiscalitĂ© crypto en France : les 6 mesures de la proposition de loi Midy expliquĂ©es est apparu en premier sur Journal du Coin.

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