Ce vendredi, la SEC devait voter une proposition apportant plus de clarté à la réglementation des startups crypto, mais il n'en sera finalement rien. Que savons-nous ?

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Tentant de faire prévaloir ses lois sur le cadre fédéral, le maire de Baltimore a intenté des poursuites contre Kalshi et Polymarket. Que se passe-t-il ?

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Les démocrates du Sénat américain s'apprêtent à bloquer la procédure de clôture du CLARITY Act, faute d'avancées sur les règles d'éthique encadrant les activités crypto des responsables publics. La raison : le scandale des profits en cryptomonnaies du président des Etats-Unis.

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676 millions de dollars, un exchange dubaïote fantôme, et Binance de nouveau dans la tourmente. Une enquête révèle des flux crypto suspects entre l'Iran, sa banque centrale, et des entités liées aux Gardiens de la révolution. VARA et l'OFAC s'en mêlent. Découvrez pourquoi ce scandale relance un débat brûlant sur la conformité crypto.

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Les petits ruisseaux font les grandes rivières. Un hackathon d’un week-end, une loi de la République. Six mesures, une seule proposition, et une bonne dizaine d’années de frustrations fiscales et sécuritaires enfin couchées sur le papier. La proposition n°3090, déposée le 23 juillet à l’Assemblée nationale par le député Paul Midy, entend aligner la fiscalité crypto française sur celle des actions, protéger les dirigeants menacés et ouvrir un nouveau canal de financement aux jeunes entreprises. Ce que la plupart des résumés réduisent à trois lignes tient en réalité en six articles bien distincts, chacun avec sa propre logique. Autant les détailler correctement, texte officiel à l’appui.

Les 6 mesures de la loi Midy :

• Jetons de gouvernance : taxés à la revente, pas à l’attribution (rétroactif au 1er janvier 2024)
• Moins-values crypto reportables sur 10 ans, comme pour les actions
• Paiements en crypto exonérés jusqu’à 1000€ par an
• Adresse personnelle des dirigeants masquée dans les registres publics (amende 45 000€ en cas de non-conformité)
• Frais de protection des dirigeants menacés pris en charge par l’entreprise, sans risque d’abus de biens sociaux (sous 4 conditions cumulatives)
• Régime pilote DLT européen ouvert aux SAS, pour lever des fonds directement on-chain

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Un hackathon à l’Assemblée, pas un cabinet ministériel

La proposition n°3090 est née d’un format inhabituel : un hackathon législatif organisé à l’Assemblée nationale par l’Adan, en présence de Gabriel Attal et de Paul Midy. Le texte a été déposé le lendemain, déjà cosigné par 91 députés.

Un hackathon, format habituellement réservé aux développeurs qui codent un prototype en 48 heures, appliqué à la rédaction d’une proposition de loi. La méthode a un effet concret sur le résultat. Les six mesures collent aux irritants remontés par des professionnels du secteur, pas à une vision abstraite de la fiscalité crypto imaginée depuis un bureau parisien.

Les jetons de gouvernance, taxés à la revente et pas avant

Première mesure, la plus technique : les jetons de gouvernance, ces tokens qui donnent un droit de vote sur le fonctionnement d’un protocole informatique. Le texte crée un nouvel article du code général des impôts pour les jetons attribués en récompense d’une contribution documentée au développement, à la sécurité ou à la gouvernance d’un protocole. Contrairement à une lecture rapide, il ne s’agit pas d’exonérer tous les airdrops distribués au grand public.

La mesure vise spécifiquement les jetons de contributeurs, développeurs ou mainteneurs, taxés seulement au moment de leur revente effective et non dès leur réception. Simple sur le papier. Elle s’appliquerait rétroactivement aux attributions depuis le 1er janvier 2024, ce qui règle au passage plusieurs années de zone grise pour les contributeurs open source déjà rémunérés en tokens.

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Moins-values et paiements courants, le service minimum du bon sens

Deuxième chantier, les moins-values. Un investisseur crypto qui perd de l’argent sur une année ne peut aujourd’hui reporter cette perte sur des gains futurs. Un porteur d’actions, lui, le peut sur dix ans. La proposition copie ce régime déjà existant pour les valeurs mobilières, une mesure qui ne coûte rien à l’État en régime de croisière puisqu’elle lisse dans le temps une fiscalité déjà due.

Troisième chantier, une exonération des paiements en cryptoactifs jusqu’à 1000 euros par an pour l’achat de biens ou de services. De quoi encourager l’usage des cryptos dans l’économie réelle plutôt que comme simple réserve de valeur, un objectif que la loi PACTE de 2019 n’avait pas atteint malgré la création du statut de PSAN (prestataire de services sur actifs numériques).

Protection des dirigeants, la loi rattrape une réalité sécuritaire

Le texte ne s’arrête pas à la fiscalité. L’exposé des motifs s’appuie sur un chiffre qui justifie à lui seul deux articles entiers. La France est devenue le premier pays d’Europe pour les violences physiques visant des détenteurs de cryptoactifs, avec plus d’une quarantaine d’enlèvements, tentatives d’enlèvement ou séquestrations recensés depuis le début de l’année 2026, soit environ un cas tous les deux jours et demi.

Face à ce constat, l’article 4 impose le masquage de l’adresse personnelle des dirigeants dans les registres dématérialisés, à l’exception du code postal, sous peine d’une amende de 45 000 euros pour les opérateurs qui ne s’y conforment pas. L’article 5 touche à un point de droit plus fin. Il exclut du champ de l’abus de biens sociaux la prise en charge, par l’entreprise, des frais de protection personnelle d’un dirigeant menacé, ainsi que de son conjoint, partenaire pacsé, concubin, ascendants, descendants ou fratrie, sous quatre conditions cumulatives : une menace avérée et liée à la fonction, une dépense proportionnée, une autorisation préalable de l’organe social compétent, et une documentation conservée pour contrôle. De quoi lever un flou juridique qui dissuadait certaines entreprises de financer la sécurité de leurs dirigeants par crainte de s’exposer elles-mêmes à des poursuites.

Le DLT pilot regime, la mesure que personne ne commente

Dernier volet, et sans doute le moins commenté du texte. L’article 6 ouvre aux sociétés par actions simplifiées (SAS) l’accès au régime pilote européen applicable aux infrastructures de marché fondées sur la technologie des registres distribués (DLT), prévu par le règlement européen 2022/858. Concrètement, une SAS pourrait émettre des titres financiers exclusivement via une infrastructure DLT, un format aujourd’hui réservé à d’autres formes sociales.

Le législateur affiche un objectif simple, faciliter le financement des petites et moyennes entreprises innovantes. La SAS est le statut juridique le plus répandu chez les startups françaises, crypto ou non, ce qui explique le choix de cette forme sociale plutôt qu’une autre. Une mesure technique, presque invisible dans les résumés du texte, mais qui pourrait peser lourd pour une SAS crypto en levée de fonds.

Le vote, pas le texte, sera le vrai test

Le calendrier compte aussi. Un texte déposé fin juillet ne sera pas discuté avant septembre, mais ce délai laisse le temps aux commissions de l’examiner et aux cosignataires de se multiplier avant que l’agenda budgétaire de la rentrée, 2027 en tête, ne prenne toute la place. Le précédent le plus proche donne une idée du chemin qui reste à parcourir. En avril, un article similaire visant à taxer les wallets non hébergés au-delà de 5000 euros avait été rejeté en commission mixte paritaire, à la faveur d’un lobbying assumé du secteur. Le texte intégral de la proposition n°3090 est consultable sur le site de l’Assemblée nationale, avec l’exposé des motifs complet et la liste des 91 signataires.

L’écosystème crypto français ne se contente plus de réagir aux textes qui le menacent. Il en écrit désormais lui-même, dans une salle de l’Assemblée nationale plutôt que dans un cabinet d’avocats. La suite se joue en commission des finances, dans la continuité directe des débats sur la fiscalité des wallets qui avaient occupé le secteur en avril, la dernière fois qu’un texte crypto est passé aussi près du vote avant d’être recalé.

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Ethereum déclenche un signal de vente inquiétant après un rebond de 30%. Entre risque de correction et espoir réglementaire avec le CLARITY Act, les investisseurs hésitent : faut-il vendre ou tenir ?

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Après DAC8 au sein de l’Union européenne, la France s’apprête à échanger les données des investisseurs crypto avec des dizaines de juridictions extra-européennes via le Crypto-Asset Reporting Framework (CARF) de l’OCDE. Un tournant important pour les détenteurs d’actifs numériques.

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Le sénateur démocrate Chuck Schumer a présenté jeudi une proposition de loi visant à créer une nouvelle agence fédérale dédiée à la lutte contre la corruption. La proposition vise explicitement les revenus tirés par Donald Trump de ses nombreuses initiatives crypto.

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Munich, Allemagne, 28 juillet 2026, Chainwire. La plateforme de gestion de patrimoine en actifs numériques annonce la poursuite de ses activités dans l’ensemble de l’Espace économique européen à l’ère de MiCA

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Face aux difficultés rencontrées par le projet américain de réglementation du marché crypto CLARITY Act, certains géants de la finance affichent leur soutien, alors que les républicains du Sénat tentent d’accélérer les choses pour obtenir une adoption début août.

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L'application Android de Binance a disparu du Google Play Store dans plusieurs pays de l'Union européenne depuis le 27 juillet 2026. Cette suppression intervient dans le sillage direct du règlement MiCA, dont la période de transition a pris fin le 1ᵉʳ juillet dernier. La première plateforme crypto mondiale se retrouve privée d'un canal de distribution majeur sur le Vieux Continent.

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Ripple prend ses quartiers européens. La société à l’origine du XRP vient d’obtenir l’autorisation CASP (Crypto Asset Service Provider, prestataire de services sur cryptoactifs) délivrée par le régulateur luxembourgeois. Elle peut désormais commercialiser ses services de paiement crypto réglementés auprès des institutions financières, des entreprises et des commerçants des 30 pays de l’Espace économique européen (EEE). Après un feu vert préliminaire décroché en juin, l’entreprise bascule en pleine conformité avec le règlement MiCA.

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Le Luxembourg ouvre à Ripple les portes des 30 pays de l’EEE

C’est la Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF), le régulateur luxembourgeois, qui a délivré cette autorisation CASP. Le sésame donne à Ripple accès aux 30 marchés de l’Espace économique européen sans repasser par une procédure dans chaque pays, selon le principe du passeport européen.

L’agrément fait suite à l’autorisation préliminaire obtenue en juin et scelle la conformité de l’entreprise au règlement MiCA (Markets in Crypto-Assets), le cadre qui encadre désormais les acteurs crypto sur le continent.

Concrètement, Ripple peut proposer son produit de paiement crypto aux institutions financières, aux entreprises et aux commerçants de toute l’Europe.

« Cette autorisation CASP signifie que Ripple entre dans l’ère post-transitoire de MiCA, entièrement conforme et prête à se développer. Les institutions avec lesquelles nous travaillons à travers l’Europe cherchent à construire leurs services d’actifs numériques aux côtés de partenaires réglementés, et Ripple est agréée et prête à répondre à cette demande. »

Cassie Craddock, directrice générale Royaume-Uni & Europe chez Ripple – Source : Communiqué

Plus de 75 licences dans le monde pour l’émetteur du XRP

Ripple disposait déjà d’une licence d’établissement de monnaie électronique dans l’Union européenne. Avec ce nouvel agrément, son portefeuille dépasse les 75 licences réglementaires réparties sur la planète.

L’entreprise a par ailleurs obtenu un enregistrement d’actif numérique auprès de la Financial Conduct Authority (FCA), le régulateur britannique, en janvier 2026.

Ripple rejoint ainsi le cercle des grandes plateformes autorisées sous MiCA, aux côtés de Kraken, Coinbase, OKX et Crypto.com. Le contraste est saisissant avec Binance : le premier exchange mondial peine toujours à décrocher son propre agrément et accumule les contretemps sur le Vieux Continent.

Fort de cet agrément et de sa licence de monnaie électronique, Ripple vise désormais les paiements transfrontaliers et les services autour de son stablecoin RLUSD auprès des banques et fintechs européennes. Sur ce marché, la conformité réglementaire fait office de ticket d’entrée, et l’émetteur du XRP vient de composter le sien.

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Le pays part à la chasse aux cryptos. L’Afrique du Sud fait figure de pays très crypto-friendly sur le continent, où même certains fonds de pension peuvent investir dans Bitcoin et d’autres actifs numériques. Mais qui dit investissement dit fiscalité, et l’administration fiscale locale (SARS) semble décidée à faire rentrer les investisseurs dans le rang. Au menu : un audit massif visant environ 6 millions d’utilisateurs de cryptomonnaies.

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Le fisc sud-africain veut auditer 6 millions d’investisseurs cryptos

Selon plusieurs médias, le South African Revenue Service (SARS), équivalent sud-africain du fisc français, va passer au crible les déclarations fiscales liées aux cryptomonnaies de près de 6 millions de contribuables.

L’objectif est clair : vérifier que les revenus, plus-values et transactions en cryptos ont bien été déclarés. Le SARS a créé une unité dédiée (Crypto Revenue Augmentation Unit) et utilise des outils numériques pour détecter les flux sur les exchanges et wallets.

Sanctions en cas de non-déclaration : pénalités financières, intérêts de retard, et potentiellement des poursuites pénales en cas de fraude avérée. Le fisc encourage vivement les régularisations volontaires pour limiter les sanctions.

Une fiscalité crypto en cours de clarification

Le SARS a publié le 1ᵉʳ juillet 2026 un « draft guide sur la fiscalité des cryptoactifs », ouvert aux commentaires du public jusqu’au 31 août 2026.

Dans ce document, les cryptomonnaies sont considérées comme des actifs incorporels (intangible assets) et non comme de la monnaie. Les gains issus d’une activité de trading fréquent sont imposés comme des revenus ordinaires, avec un taux pouvant atteindre 45 %.

En revanche, les plus-values réalisées dans le cadre d’un investissement de long terme sont soumises à l’impôt sur les plus-values, avec un taux effectif compris entre 18 % et 36 %. Les échanges entre cryptomonnaies (par exemple BTC contre ETH) sont considérés comme des transactions taxables immédiatement.

Enfin, les contribuables doivent conserver tous les justificatifs (relevés, factures, historiques de transactions) pendant au moins 5 ans.

L’Afrique du Sud confirme ainsi que l’essor des cryptomonnaies s’accompagne inévitablement d’un renforcement des contrôles fiscaux. À mesure que les actifs numériques s’intègrent dans le système financier, les investisseurs devront composer avec des obligations déclaratives de plus en plus strictes.

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Alors que le CLARITY Act patine aux États-Unis, une prochaine échéance pourrait intervenir le 7 août pour faire avancer cette régulation crypto. Qu'en est-il ?

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Alors que les marchés prédictifs affichent des volumes records portés par la Coupe du monde, l’Autorité européenne des marchés financiers rappelle que les « event contracts » sont assimilables à des options binaires, interdites de vente aux investisseurs particuliers en Europe.

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RealT a annoncé cette semaine la liquidation de ses sociétés. Des investisseurs, parfois engagés à hauteur de plusieurs dizaines de milliers de dollars, racontent à Cryptoast leur désillusion, tandis qu'une action collective se met en place en France.

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Près d’un million de portefeuilles dans le rouge. Lancé en fanfare en janvier 2025, le memecoin TRUMP a fini par présenter une addition salée à ceux qui l’ont acheté. D’après un rapport de la société d’analyse onchain Nansen, 988 905 investisseurs ont perdu de l’argent sur ce jeton, pour une ardoise cumulée de 3,81 milliards de dollars. Après un sommet à 75,35 dollars, le TRUMP s’échange aujourd’hui autour de 1,76 dollar, soit un effondrement de 97 %.

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Le TRUMP, du sommet au précipice

Au plus fort de sa cote, le jeton valait 75,35 dollars. Il en vaut désormais 1,76. Entre-temps, la mécanique bien connue du memecoin s’est enclenchée : 66 % des acheteurs ressortent perdants, avec une perte moyenne de 3 857 dollars par portefeuille selon Nansen dans une analyse relayée par le New York Times. À l’inverse, moins de 10 % des acheteurs ont empoché des gains.

Le gros du contingent perdant se recrute chez les particuliers. Ce sont eux qui portent l’essentiel des 3,81 milliards de dollars évaporés, souvent entrés après l’emballement médiatique, au moment où les prix flirtaient encore avec leurs plus hauts. Un schéma que le secteur des cryptomonnaies connaît par cœur : les derniers arrivés paient l’addition des premiers sortis.

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Trump encaisse, les particuliers trinquent

Le TRUMP n’a rien d’un cas isolé. Le WLFI, jeton lié à World Liberty Financial, affiche 85 % d’acheteurs perdants. Le memecoin BIDEN, lui, a dévissé de 99 % depuis son pic, avec 96 % d’investisseurs dans le rouge. Même partition, mêmes victimes.

Reste le contraste le plus frappant. Pendant que les particuliers accusaient des milliards de pertes, Donald Trump et son entourage ont encaissé 636 millions de dollars via la vente et les frais associés au jeton. D’un côté, une poignée de traders aguerris et les initiateurs du projet ont capté les profits ; de l’autre, des centaines de milliers d’acheteurs se retrouvent avec des positions divisées par trente ou davantage.

À 1,76 dollar, retrouver le sommet de 75,35 dollars supposerait une multiplication par plus de quarante. Pour les 988 905 portefeuilles perdants, l’équation relève désormais du pari improbable, et le TRUMP rejoint la longue liste des jetons où la spéculation la plus débridée sur les cryptomonnaies a surtout enrichi ceux qui les ont lancés.

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RealT annonce sa liquidation volontaire lors d’un community call. Près de 14 000 investisseurs français sont concernés par ce dossier explosif.

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La filiale de Stripe spécialisée dans les stablecoins a obtenu la licence MiCA et un agrément d'établissement de monnaie électronique (EMI). Ce double feu vert lui ouvre les portes des 27 États membres de l'UE et renforce ses ambitions dans les stablecoins en euros.

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