La nouvelle donne de la SEC. Depuis le changement de patron au sein de la Securities and Exchange Commission (SEC), sa politique est devenue infiniment plus favorable Ă Bitcoin et aux cryptomonnaies. En effet, Paul Atkins a rapidement mis en place une nouvelle approche rĂ©glementaire destinĂ©e Ă accompagner la jeune classe dâactifs, plutĂŽt que de tenter de lâasphyxier comme son prĂ©dĂ©cesseur anti-crypto Gary Gensler. Une dynamique qui vient de donner lieu Ă un discours important, dont le but Ă©tait de dĂ©finir les rares cas de figure sous lesquels la SEC compte intervenir dans le domaine des cryptomonnaies.
Les points clĂ©s de cet article :- La SEC, sous la direction de Paul Atkins, a adoptĂ© une approche bien plus favorable aux cryptomonnaies, contrastant avec lâĂšre de Gary Gensler.
- Paul Atkins a clarifiĂ© que la plupart des cryptomonnaies, comme le BTC, lâETH, et le SOL, Ă©chappent Ă la juridiction de la SEC, la seule exception Ă©tant les valeurs mobiliĂšres tokenisĂ©es (comme les actions tokenisĂ©es).
Paul Atkins précise sa « nouvelle approche réglementaire » pro-innovation
Paul Atkins, le nouveau patron de la Securities and Exchange Commission, semble bien dĂ©cidĂ© Ă Â continuer le changement radicalement de politique au sujet des cryptomonnaies. Une volontĂ© rĂ©affirmĂ©e encore tout rĂ©cemment, Ă lâoccasion dâun discours dont le but Ă©tait de prĂ©ciser les objectifs de cette nouvelle approche rĂ©glementaire.
Lors de la Ninth Annual Fintech Conference de la Fed rĂ©gionale de Philadelphie, le prĂ©sident de la SEC Ă souhaiter faire un point le plus clair possible sur les cryptomonnaies considĂ©rĂ©es comme des valeurs mobiliĂšres (securities). Ce qui constitue dĂ©jĂ en soi un sacrĂ© contraste avec son prĂ©dĂ©cesseur Gary Gensler, que Paul Atkins semble tacler au passage sur X. Regardez lâextrait quâil choisit de son discours :
« Dans une sociĂ©tĂ© libre, les rĂšgles qui rĂ©gissent la vie Ă©conomique devraient ĂȘtre connues, raisonnĂ©es et dĂ»ment circonscrites. Lorsque nous Ă©tirions les lois sur les valeurs mobiliĂšres au-delĂ de leur portĂ©e appropriĂ©e, lorsque nous traitions chaque innovation comme prĂ©sumĂ©e suspecte, nous nous Ă©garions de ce principe fondamental. [Ă lâinverse,] lorsque nous reconnaissons les limites de notre autoritĂ©, lorsque nous admettons que les contrats dâinvestissement peuvent prendre fin et que les rĂ©seaux [blockchains] peuvent se tenir sur leurs propres mĂ©rites, nous lâhonorons. »
Paul Atkins, prĂ©sident de Securities and Exchange Commission des Ătats-Unis
Compte X @SECPaulSAtkins
Quels tokens sont des valeurs mobiliĂšres du point de vue de la SEC ?
La question est donc : quels cryptos/tokens doivent ĂȘtre considĂ©rĂ©s comme des securities ? Câest-Ă -dire, comme des actifs numĂ©riques dont la promesse de valeur future dĂ©pend des efforts de gestion dâune tierce partie.
Pour Paul Atkins, câest dĂ©jĂ une dĂ©finition qui NE concerne PAS les cryptomonnaies « liĂ©es Ă un rĂ©seau blockchain fonctionnel et dĂ©centralisĂ© ». Comme par exemple le BTC pour Bitcoin, lâETH pour Ethereum, le SOL pour Solana, etc. Dans le mĂȘme temps, Paul Atkins exclut Ă©galement les jetons de collection numĂ©rique que sont les NFT (les tokens non fongibles) et autres outils numĂ©riques. Câest-Ă -dire les actifs numĂ©riques qui fournissent une fonction pratique, comme un billet, une adhĂ©sion ou un badge.
Dans les faits, la majoritĂ© des cryptomonnaies en circulation ne tombent pas sous la juridiction de la SEC (lâexact inverse de ce que prĂ©tendait la prĂ©cĂ©dente prĂ©sidence). Toutefois, Paul Atkins prĂ©cise que les valeurs mobiliĂšres tokenisĂ©es â câest-Ă -dire les reprĂ©sentations de valeurs mobiliĂšres dĂ©jĂ rĂ©glementĂ©es par la SEC (comme des actions dâentreprises) qui se nĂ©gocient on-chain  â resteront sous la juridiction du rĂ©gulateur US.
Le nouveau patron de la SEC souhaite recentrer son action sur les valeurs mobiliĂšres, et dans ce cadre, les cryptomonnaies semblent donc trĂšs peu concernĂ©es, sauf dans des cas dâĂ©vidence comme pour les actions tokenisĂ©s, qui sont simplement des securities numĂ©risĂ©es sur blockchains (tokenisation RWA). Paul Atkins dĂ©clare que « si la formation de capital doit continuer Ă ĂȘtre supervisĂ©e par la SEC, nous ne devrions pas freiner lâinnovation et le choix des investisseurs ».
Vous cherchez un broker régulé en Europe qui propose du trading sur marge sur une plateforme sécurisée, dotée d'outils puissants permettant d'optimiser vos investissements ? Déposez 100⏠et tradez 400⏠de volume sur le mois pour gagner 50⏠en BTC !
Inscrivez-vous sur Bitpanda et validez votre KYC via ce lien
Lien commercial
Lâarticle Cryptos : Quels tokens sont des valeurs mobiliĂšres (securities) ? Le patron de la SEC rĂ©pond est apparu en premier sur Journal du Coin.