Le marchĂ© des cryptomonnaies reprĂ©sentent plusieurs centaines de milliards de dollars sur le continent europĂ©en. Avec lâessor des stablecoins, lâUnion europĂ©enne fait tout ce qui est en son possible pour protĂ©ger sa souverainetĂ© monĂ©taire. Pour cela, lâarsenal juridique est la meilleure solution selon la commission europĂ©enne. MiCA en est lâexemple parfait, bien que nous retrouvons certains pays qui refuse de lâappliquer.
MiCA : un rÚglement européen qui chamboule le Web 3
Le rĂšglement europĂ©en MiCA (Markets in Crypto-Assets) ambitionne la crĂ©ation dâun cadre unique pour les Ătats membres. EntrĂ© en vigueur le 1er janvier 2025, il apporte son lot de nouveautĂ©s pour le secteur :
- Une licence CASP pour les fournisseurs de services sur actif numérique.
- Des rÚgles de transparence supplémentaires.
- Des exigences financiÚres sur le capital et les réserves pour les émetteurs de stablecoins.
Ătant donnĂ© que câest un rĂšglement europĂ©en, Ă la diffĂ©rence dâune directive, cela doit ĂȘtre transposĂ© par le lĂ©gislateur national de chaque pays avec une loi dĂ©diĂ©e. LâEurope, habituĂ©e Ă la mise en place de cadre juridique, est vivement critiquĂ©e au sujet de MiCA. Pour de nombreux acteurs de lâĂ©cosystĂšme, cela pourrait entraver lâinnovation Ă long terme et entraĂźner une fuite des capitaux avec un dĂ©part de certaines entreprises, un point qui fut notamment relevĂ© lâannĂ©e derniĂšre par des entrepreneurs du secteur.
Je crains que cela ne conduise Ă une stagnation des entreprises europĂ©ennes (âŠ) voire mĂȘme quâelles partent au Moyen-Orient
CEO de Fideum
La Pologne se dĂ©fend et refuser dâappliquer le rĂšglement MiCA
La Pologne travaillait depuis plusieurs sur la transposition de MiCA Ă lâĂ©chelle nationale. Ce texte fut adoptĂ© par le parlement durant lâautomne avec un durcissement sur certaines mesures, comme une supervision accrue de la KNF et lâintroduction de sanctions pĂ©nales. Beaucoup dâacteurs locaux ont mis en exergue le risque derriĂšre la mise en place dâun MiCA 2.0, notamment le dĂ©part dâentreprises vers des pays plus conciliants.
Cependant, au dĂ©but du mois de dĂ©cembre, le nouveau prĂ©sident Polonais Karol Nawrocki a opposĂ© son vĂ©to, entendant dâune part les craintes du secteur et, dâautre part, les risques en matiĂšre de libertĂ©, de propriĂ©tĂ© privĂ©e et de stabilitĂ©.
Cela place la Pologne comme le seul Ătat membre de lâUnion EuropĂ©enne qui ne dispose pas dâun cadre national pour lâapplication de MiCA, tout en ayant connaissance que cela est une obligation juridique.

Suite au veto de Nawrocki, les dĂ©putĂ©s polonais doivent repartir dans un nouveau processus de rĂ©daction et de dĂ©bats. Pour beaucoup, cela est vu comme victoire en matiĂšre dâinnovation et dâentreprenariat.
Un déséquilibre juridique est imminent sur le territoire européen ?
Bien que MiCA vise Ă unifier les Ătats-membres concernant la rĂ©glementation portant sur lâindustrie des actifs numĂ©riques, certains pays restent plus attractifs. Nous retrouvons notamment lâIrlande ou le Luxembourg.
Ce point fut soulevĂ© en septembre dernier par la France, lâAutriche et lâItalie. Pour eux, selon le pays oĂč les entreprises sâimplantent, les investisseurs ne disposent pas du mĂȘme niveau de protection. Entre lâimposition dâaudits indĂ©pendants, une supervision confiĂ©e Ă lâESMA ou la fin de lâusage de plateformes offshores pour les ordres, lâobjectif est clair : renforcer le cadre juridique avec une tolĂ©rance zĂ©ro dans la divergence qui subsiste Ă ce jour entre les pays.
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La mise Ă niveau Dencun d'Ethereum aura probablement lieu au premier trimestre 2024.
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