La nouvelle donne de la SEC. Depuis le changement de patron au sein de la Securities and Exchange Commission (SEC), sa politique est devenue infiniment plus favorable Ă Bitcoin et aux cryptomonnaies. En effet, Paul Atkins a rapidement mis en place une nouvelle approche rĂ©glementaire destinĂ©e Ă accompagner la jeune classe dâactifs, plutĂŽt que de tenter de lâasphyxier comme son prĂ©dĂ©cesseur anti-crypto Gary Gensler. Une dynamique qui vient de donner lieu Ă un discours important, dont le but Ă©tait de dĂ©finir les rares cas de figure sous lesquels la SEC compte intervenir dans le domaine des cryptomonnaies.
- La SEC, sous la direction de Paul Atkins, a adoptĂ© une approche bien plus favorable aux cryptomonnaies, contrastant avec lâĂšre de Gary Gensler.
- Paul Atkins a clarifiĂ© que la plupart des cryptomonnaies, comme le BTC, lâETH, et le SOL, Ă©chappent Ă la juridiction de la SEC, la seule exception Ă©tant les valeurs mobiliĂšres tokenisĂ©es (comme les actions tokenisĂ©es).
Paul Atkins précise sa « nouvelle approche réglementaire » pro-innovation
Paul Atkins, le nouveau patron de la Securities and Exchange Commission, semble bien dĂ©cidĂ© Ă Â continuer le changement radicalement de politique au sujet des cryptomonnaies. Une volontĂ© rĂ©affirmĂ©e encore tout rĂ©cemment, Ă lâoccasion dâun discours dont le but Ă©tait de prĂ©ciser les objectifs de cette nouvelle approche rĂ©glementaire.
Lors de la Ninth Annual Fintech Conference de la Fed rĂ©gionale de Philadelphie, le prĂ©sident de la SEC Ă souhaiter faire un point le plus clair possible sur les cryptomonnaies considĂ©rĂ©es comme des valeurs mobiliĂšres (securities). Ce qui constitue dĂ©jĂ en soi un sacrĂ© contraste avec son prĂ©dĂ©cesseur Gary Gensler, que Paul Atkins semble tacler au passage sur X. Regardez lâextrait quâil choisit de son discours :
« Dans une sociĂ©tĂ© libre, les rĂšgles qui rĂ©gissent la vie Ă©conomique devraient ĂȘtre connues, raisonnĂ©es et dĂ»ment circonscrites. Lorsque nous Ă©tirions les lois sur les valeurs mobiliĂšres au-delĂ de leur portĂ©e appropriĂ©e, lorsque nous traitions chaque innovation comme prĂ©sumĂ©e suspecte, nous nous Ă©garions de ce principe fondamental. [Ă lâinverse,] lorsque nous reconnaissons les limites de notre autoritĂ©, lorsque nous admettons que les contrats dâinvestissement peuvent prendre fin et que les rĂ©seaux [blockchains] peuvent se tenir sur leurs propres mĂ©rites, nous lâhonorons. »
Paul Atkins, prĂ©sident de Securities and Exchange Commission des Ătats-Unis


Quels tokens sont des valeurs mobiliĂšres du point de vue de la SEC ?
La question est donc : quels cryptos/tokens doivent ĂȘtre considĂ©rĂ©s comme des securities ? Câest-Ă -dire, comme des actifs numĂ©riques dont la promesse de valeur future dĂ©pend des efforts de gestion dâune tierce partie.
Pour Paul Atkins, câest dĂ©jĂ une dĂ©finition qui NE concerne PAS les cryptomonnaies « liĂ©es Ă un rĂ©seau blockchain fonctionnel et dĂ©centralisĂ© ». Comme par exemple le BTC pour Bitcoin, lâETH pour Ethereum, le SOL pour Solana, etc. Dans le mĂȘme temps, Paul Atkins exclut Ă©galement les jetons de collection numĂ©rique que sont les NFT (les tokens non fongibles) et autres outils numĂ©riques. Câest-Ă -dire les actifs numĂ©riques qui fournissent une fonction pratique, comme un billet, une adhĂ©sion ou un badge.
Dans les faits, la majoritĂ© des cryptomonnaies en circulation ne tombent pas sous la juridiction de la SEC (lâexact inverse de ce que prĂ©tendait la prĂ©cĂ©dente prĂ©sidence). Toutefois, Paul Atkins prĂ©cise que les valeurs mobiliĂšres tokenisĂ©es â câest-Ă -dire les reprĂ©sentations de valeurs mobiliĂšres dĂ©jĂ rĂ©glementĂ©es par la SEC (comme des actions dâentreprises) qui se nĂ©gocient on-chain  â resteront sous la juridiction du rĂ©gulateur US.
Le nouveau patron de la SEC souhaite recentrer son action sur les valeurs mobiliĂšres, et dans ce cadre, les cryptomonnaies semblent donc trĂšs peu concernĂ©es, sauf dans des cas dâĂ©vidence comme pour les actions tokenisĂ©s, qui sont simplement des securities numĂ©risĂ©es sur blockchains (tokenisation RWA). Paul Atkins dĂ©clare que « si la formation de capital doit continuer Ă ĂȘtre supervisĂ©e par la SEC, nous ne devrions pas freiner lâinnovation et le choix des investisseurs ».

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